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Recruter autrement - Lyon, le 25 novembre Réunion d'information destinée aux entreprises pour faciliter leurs embauches notamment dans les métiers de la logistique. ...suite

→ Entreprises → Recruter avec le contrat de professionnalisation → Le contrat de professionnalisation → Comment organiser la formation ?

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Montant minimal de la rémunération d'un bénéficiaire de contrat de professionnalisation.

Contrat de professionnalisation : Connaître la rémunération (au 1er juillet 2008)

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Montant du SMIC pour calculer la rémunération d'un bénéficiaire de contrat de professionnalisation (au 1er juillet 2008)

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Contrat de professionnalisation (modalités en vigueur au 1er mai 2008)

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Circulaire ACOSS : le point sur l'exonération de cotisations patronales de sécurité sociale

Annexe à la circulaire ACOSS N° 2008/031 du 7 mars 2008

Tableau récapitulatif des dispositions relatives au régime d'exonération de cotisations patronales applicable aux contrats de professionnalisation

CIRCULAIRE N°DSS/5B/2008/27 du 30 janvier 2008 relative à la suppression des exonérations
de cotisations accidents du travail et maladies professionnelles et portant application de l'article 22 de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008.

Circulaire du 30 janvier 2008 relative à la suppression de l'exonération de la cotisation patronale Accidents du Travail - Maladies Professionnelles pour les contrats de professionnalisation

La circulaire DGEFP N° 2007/11 du 23 juillet 2007 présente en détail l'ensemble de la réglementation relative aux contrats de professionnalisation (bénéficiaires, procédure, règles applicables en cas de succession de contrats...), chaque point de la réglementation étant accompagné d'une partie « questions/réponses » qui le précise.

Circulaire DGEFP relative au contrat de professionnalisation (2007)

La CPNEFP de la branche du négoce des matériaux de construction a décidé le 15 mars 2006 de réévaluer les forfaits de prise en charge des CQP dans le cadre de la professionnalisation (contrat et période).

CQP le Négoce des Matériaux de Construction : nouveaux forfaits de prise en charge dans le cadre de la professionnalisation

Circulaire SS N° 2005-132 du 15 septembre 2005 relative à l'exonération de cotisations pour le contrat de professionnalisation

Circulaire - Exonération de cotisations pour le contrat de professionnalisation - 15 septembre 2005

Circulaire ACOSS N° 2007/027 du 5 février 2007 qui précise les modalités de suppression de l'exonération de la cotisation patronale accident du travail-maladie professionnelle pour les contrats de professionnalisation conclus à compter du 1er janvier 2007.

Circulaire ACOSS relative à la suppression de l'exonération de la cotisation patronale AT-MP pour certains contrats de professionnalisation

Décret no 2004-1093 du 15 octobre 2004 relatif aux contrats de professionnalisation
et modifiant le code du travail

Décret - Contrat de professionnalisation - 15 octobre 2004

Décret no 2004-968 du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de mise en oeuvre du contrat et de la période de professionnalisation

Décret - Conditions de mise en oeuvre du contrat et de la période de professionnalisation - 13 septembre 2004

Inter@ctions N°16 - Le contrat de professionnalisation : pour recruter, former vos nouveaux collaborateurs et préparer l'avenir.

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Le contrat de professionnalisation dans le négoce de bois - CCN 3287

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Le contrat de professionnalisation dans les entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes - CCN 3233

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Contrat de professionnalisation: liste des titres et diplomes finançables dans la branche du Négoce des Matériaux de Construction

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Contrat de professionnalisation - Formulaire Cerfa

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